MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITION DU SITE

Le présent site, accessible à l’URL www.ecuad.fr (le « Site »), est édité par : ECUAD SAS, société par actions simplifiée au capital de 5 000 €, inscrite au R.C.S. de Bourg-en-Bresse sous le numéro 992 983 015, dont le siège social est situé au 50 grande rue, 01150 St Sorlin en Bugey.

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR02992983015

• SIRET : 99298301500015

2. RÉDACTION ET PUBLICATION

• Directeur de la publication : Charlotte Dauce

• Contact email : contact@ecuad.fr

• Contact téléphonique : 04 37 61 19 44

3. HÉBERGEMENT

Le Site est hébergé par la société O2Switch située Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand. (Contact téléphonique de l’hébergeur : 04 44 44 60 40).

 

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du Site, ainsi que les textes, graphismes, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de ECUAD SAS ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de ECUAD SAS est strictement interdite.

Les malles et produits présentés sur le site sont protégés au titre du droit d’auteur et de la propriété industrielle.

 

5. DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité, disponible sur le Site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016.